Mentions légales

Concernant l’association

La SYMPHO VOLLEY BALL TREILLIERES est une association de type loi 1901.
Club de Volley-ball Loisir Adulte qui a pour objet la pratique et le développement du volley-ball sur la commune de Treillières.

 

Nom du président : Nicolas DAUDIN
Siège social : Salle Olympie, complexe du Gesvre 44 119 Treillières.

Concernant l’hébergeur et le webmaster

Le Webmaster : Nicolas DAUDIN
Le responsable de publication : Nicolas DAUDIN assisté du président du club et des capitaines d'équipes.
L’hébergeur : Jimdo (voir en bas de page)

Concernant la propriété intellectuelle

La loi sur le droit d’auteur donne un droit exclusif au créateur de l’œuvre concernant sa reproduction, sa représentation, sa modification, son adaptation, sa publication, sa communication et son support de diffusion. Ainsi, dans le respect du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction de tout ou partie d’un texte, d’une photographie, d’une œuvre audiovisuelle ou musicale est interdite sans l’autorisation expresse et écrite de son auteur. En accédant à ce site, il vous est également interdit de télécharger, de vendre, de modifier, de publier, ou de diffuser sous quelque forme que ce soit les données, articles, photographies, œuvres audiovisuelles ou musicales présents sur ce site sans l’accord exprès et écrit de l’auteur. La violation des droits d’auteur représente un délit de contrefaçon, sanctionnée pénalement par l’article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle.

 

Nous avons établi ce site avec des précautions dans l'intention de fournir une information d'utilisation exclusivement personnelle ne portant pas atteinte aux droits des tiers. Malheureusement nous ne pouvons garantir que ce site et les liens qu'il vise ne contiennent pas d'erreur ou ne portent fortuitement atteinte aux droits d'un tiers.
Vous nous donnez également acte que nous ne pouvons avoir aucune action, ni contrôle sur les sites visés par des liens et en cas de problème vous vous engagez à les saisir exclusivement de manière directe sans mettre en cause les auteurs du présent site.

 

Par conséquent, si vous estimiez avoir rencontré une erreur ou que tout ou partie de ce site porte atteinte à vos droits, adressez un message électronique à l'adresse suivante : svbtreillieres@yahoo.fr

Informatique et Libertés

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par e-mail.

Avertissements relatifs aux contenus disponibles sur ce site web

Ce site et son contenu, y compris les images graphiques, les éléments sonores ou vidéo, le code html, les boutons et le texte, ne pourront être copiés, reproduits, republiés, téléchargés vers un autre site, diffusés, transmis ou distribués de quelque façon que ce soit, sans l'accord préalable écrit de leur auteur.

 

L'association ne donne aucune garantie quant à l'aptitude à quelque usage que ce soit des informations contenues dans les documents ainsi que dans les éléments graphiques, sonores, audiovisuels y afférents publies sur ce serveur. L'ensemble de ces documents ainsi que les éléments graphiques y afférents sont accessibles "en l'état", sans garantie d'aucune sorte.

L'association exclut, aux termes des présentes, toute garantie en ce qui concerne ces informations, y compris toute garantie implicite de qualité, d'adaptation a un usage particulier et d'absence de contrefaçon. Les documents et les éléments graphiques y afférents publiés sur ce serveur sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications sont périodiquement apportées aux informations qu'ils contiennent.



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.